Télécharger
Rapport de M. Philippe Kemel sur la proposition de résolution européenne de Mme Audrey Linkenheld
r2917.pdf
Document Adobe Acrobat 201.4 KB

N° 2917 - Rapport de M. Philippe Kemel sur la proposition de résolution européenne de Mme Audrey Linkenheld, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative au secret d'affaires (n°2857)



Télécharger
RAPPORT D’INFORMATION SUR LES INVESTISSEMENTS ÉTRANGERS EN FRANCE
Par Philippe KEMEL
RAPPORT D'INFORMATION SUR LES INVESTISSE
Document Adobe Acrobat 1.7 MB

Rapport d'information de M. Philippe Kemel déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les investissements étrangers en France


Télécharger
AVIS SUR LA PROPOSITION DE LOI CONSTITUTIONNELLE VISANT À INSTAURER UN PRINCIPE DE D'INNOVATION RESPONSABLE
avis SUR LA PROPOSITION DE LOI CONSTITUT
Document Adobe Acrobat 129.5 KB

Avis de M. Philippe Kemel sur la proposition de loi constitutionnelle de MM. Éric Woerth et Damien Abad et plusieurs de leurs collègues visant à instaurer un principe d'innovation responsable



Télécharger
PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2013 (N° 235), TOME XVII SOLIDARITÉ, INSERTION ET ÉGALITÉ DES CHANCES ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
par PHILIPPE KEMEL
a0253-tXVII.pdf
Document Adobe Acrobat 333.1 KB

Avis de M. Philippe Kemel sur le projet de loi de finances pour 2013


Télécharger
PROJET DE LOI PORTANT SUR LA RÉFORME BANCAIRE ET FINANCIÈRE
par PHILIPPE KEMEL
r0661.pdf
Document Adobe Acrobat 626.8 KB

Avis de M. Philippe Kemel sur le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires